Émissions de CO2 : Bercy réfléchit à une alternative aux normes européennes

Le gouvernement réfléchit à infléchir les normes d’émissions de CO2 imposées aux constructeurs automobiles. Le tout, dans un contexte de baisse des ventes des voitures électriques.

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Émissions de CO2 : Bercy réfléchit à une alternative aux normes européennes © L'Automobiliste

Dès 2025, les normes européennes en matière d’émissions de CO2 seront plus contraignantes pour les constructeurs automobiles. Cependant, avec la baisse des ventes de voitures électriques, certains craignent de voir exploser le montant des amendes pour non-respect de la réglementation. Bercy ouvre la voie à une alternative.


Bercy veut trouver une parade contre les émissions de CO2


Depuis plusieurs mois, le lobby européen de l’automobile, représenté par l’Association des constructeurs européens d’automobiles (ACEA), fait pression pour renégocier les échéances relatives aux normes d’émissions de CO2. En effet, leur mise en place est prévue dès 2025. Or, selon ces règles, les constructeurs devront réduire de 15 % le niveau moyen de CO2 émis par leurs véhicules par rapport aux niveaux de 2021. Cela représente une limite de 93,6 g/km de CO2.


Cependant, pour atteindre cet objectif, il aurait fallu que la part des véhicules électriques sur le marché augmente de façon significative. Mais voilà, les ventes de ces véhicules stagnent, avec une part de marché autour de 12 % en Europe, bien loin des 24 % nécessaires pour respecter les normes imposées par Bruxelles.


En cas de non-respect, des amendes massives menacent l’industrie automobile. Luca de Meo, directeur général de Renault et président de l’ACEA, estime que les constructeurs européens pourraient devoir payer jusqu’à 15 milliards d’euros de pénalités. Une perspective que le gouvernement français, par la voix du ministre de l’Économie Antoine Armand, entend éviter à tout prix.


Vers un assouplissement des sanctions ?


En déplacement au Salon international de l’Automobile de Paris, le ministre Antoine Armand indique que le gouvernement explore des solutions pour « assouplir les contraintes sans nuire aux objectifs environnementaux ». En effet, les constructeurs européens, via l’ACEA, plaident pour un report des échéances de 2025 à 2027, afin d’avoir plus de temps pour adapter leur production aux nouvelles exigences en matière d’émissions de CO2.


Cependant, cette approche ne fait pas l’unanimité. Certains industriels, comme Carlos Tavares, le patron de Stellantis, estiment que ces normes sont connues depuis longtemps et que les constructeurs ont eu suffisamment de temps pour se préparer. Cette divergence au sein du secteur montre la complexité de la transition vers une industrie plus verte. Mais surtout, l’enjeu reste économique pour ne pas perdre de parts de marché. La discussion va se poursuivre.

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